0 Item

Panier(0)

Il n'y a plus d'articles dans votre panier
Taxes 0,00 €
Total (HT) 0,00 €

Propriété

Dénomination : ART’SACS EMBALLAGES ET CONSOMMABLES

Raison sociale : SARL

Siège social :

ART’SACS EMBALLAGES ET CONSOMMABLES

145 Rue De La Chazelie, 43200 YSSINGEAUX

Numéro de téléphone : 09.53.69.74.08

RCS : 513 359 299 RCS Le Puy-en-Velay

N° de TVA intracommunautaire : FR82513359299

Capital de la société : 2 000 €

 

Hébergement

ADISTA

"le Millénium", 1 rue de la Presse - BP 716

42950 Saint-Etienne Cedex 9

www.adista.fr - Tel : 33 (0)4 77 912 191

 

Réalisation

OBJECT23, agence digitale d'Adista

1 rue de la Presse, 42000 Saint-Etienne

object23.fr - contact@object23.fr - 09 71 00 23 23

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer sur nos services. Les destinataires des données sont les services commerciaux et marketing de Art’sacs Emballages et consommables.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en utilisant notre formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Art’sacs Emballages et consommables par courrier postal accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse suivante :

ART’SACS EMBALLAGES ET CONSOMMABLES

145 Route De La Chazelie, 43200 YSSINGEAUX

La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de Art’sacs Emballages et consommables.

La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright Art’sacs Emballages et consommables.

Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.

Exclusions de responsabilité et de garantie de Art’sacs Emballages et consommables.

En aucun cas Art’sacs Emballages et consommables ne peut être tenue pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement d’accidents ou de négligences ne lui étant pas imputables ou du non-respect par l’internaute des recommandations ou restrictions formulées par Art’sacs Emballages et consommables ou encore d’une utilisation inappropriée ou mauvaise compréhension de la part de l’internaute dans le cadre de l’usage du présent site web.

Art’sacs Emballages et consommables exonère sa responsabilité du fait d’éventuelles informations accessibles sur le site web et s’avérant matériellement erronées ou incomplètes (erreurs techniques ou défaillances dues au système d’information du site web, erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction dans le système, erreur ou omission dans une mise à jour).

Attribution de compétence

Le présent site web est régi par la loi française. De convention expresse, tout litige sera soumis à défaut d’accord amiable entre les Parties, au Tribunal de Commerce de Le Puy en Velay, auquel il est attribué compétence territoriale quel que soit le lieu d’utilisation des produits, d’exécution des prestations ou le domicile du défendeur et ce, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs, d’appel en cause ou en garantie.